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Marques déposées par monsieur bouzid mustapha
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MOULE FRITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULE FRITE
M. bouzid mustapha, 4/2

Numéro de dépôt :
4055716
Date de dépôt :
18/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/12/2023
MOULE FRITE de bouzid mustapha

Présentation de la marque MOULE FRITE

Déposée le 18 décembre 2013 par monsieur bouzid mustapha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MOULE FRITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est monsieur bouzid mustapha domicilié(e) 4 rue des peignieurs, bâtiment 4 porte 2 - 59200 - TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bouzid bouzid, 4/2 domicilié(e) 4 rue des peignieur, bâtiment 4 porte 2 - 59200 - TOURCOING - France.

La marque MOULE FRITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULE FRITE est expirée depuis le 18 décembre 2023.

bouzid mustapha a également déposé les autres marques suivantes : la moule frite de la braderie de lille , MERGUEZ LIGHT


M. bouzid mustapha, 4/2 - 4 rue des peignieurs, bâtiment 4 porte 2 - 59200 - TOURCOING - France


M. bouzid bouzid, 4/2 - 4 rue des peignieur, bâtiment 4 porte 2 - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet partiel n°673722 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.